Textes de droit congolais

Arrêté n°3399 du 16 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MABIALA Marcel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3400 du 16 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGOKABA Daniel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3401 du 16 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.BOUKAKA Antoine, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3402 du 16 mars 2011 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.IBARA Bonaventure, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3403 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Mme.NDZOBADILA née NTSANA Albertine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3404 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NGABALI Albert instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3405 du 16 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.OKAKANIANGA Marie Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3406 du 16 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.NKOUA Jean Michel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3407 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.KINZONZI Dominique, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3408 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.NDOUNDOU Philomène, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3409 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MBANGOU Luc, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3410 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MAVOUNGOU-BAFOUTA Denis, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3411 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.DIAKOUAMISSA Augustin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3412 du 16 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.OTOKA Jean Marie, instituteur des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3413 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.NGANIE Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3414 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mme.POUROU née OYA Nelly, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3415 du 16 mars 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.SANLEMVO Julienne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3416 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996? 1998, 2000, 2002, 2004? 2006 et 2008 et versement de M.MBOUSSA Philippe instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3417 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 et versement de M.MBOUMBA Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°3418 du 16 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et versement de Melle.EGNIANGA Thérèse, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)