Textes de droit congolais

Arrêté n°3662 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.MBONGOLO Aimé Rufin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3663 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.ITOUA Augustine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3664 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.BIBILA MOUNGO Valentine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3665 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.MOUTIMA Flore Corine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3666 du 17 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BALAKA Flavien, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administrateur et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2011-229 du 17 mars 2011 portant rectificatif au décret n°2005-368 du 12 septembre 2005, portant ingration et nomination de certains volontaires de l'enseignement technique et professeionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en ce qui concerne Melle MBANI Félicité (Non publié au JO)

Décret n°2011-230 du 17 mars 2011 portant rectificatif au décret n°2010-105 du 05 février 2010, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en ce qui concerne M.BOUEBARI MIERE Arlem Ascar (Non publié au JO)

Décret n°2011-232 du 17 mars 2011 portant rectificatif au décret n°2004-101 du 23 avril 2004, portant intégration, nomination titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) en ce qui concerne M.MOUZEMBO Roland (Non publié au JO)

Décret n°2011-233 du 17 mars 2011 portant rectificatif au décret n°2008-138 du 24 juin 2008, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle MIKAMONA MAYEMBO Stévy (Non publié au JO)

Décret n°2011-236 du 17 mars 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Melle BOUESSO Amanda Lucette Destinée (Non publié au JO)

Arrêté n°3389 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MOUMENGUE Ernest Mathurin, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3390 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et 2006 de M.KIYINDOU Martin, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3391 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.PANDI YIMA, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3392 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NGOUMA Michel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3393 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, versement et bonification d'échelon de M.OTANKOMA Bertin, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3394 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BONGOMA Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°3395 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 et bonification d'échelon de M.OSSOBA Dominique, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°3396 du 16 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BILOUKOULOU Pauline, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3397 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.GAMPO EBARA née ADZANKOUE Cécile, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3398 du 16 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BEMBOLO née NIEBE Virginie Ida Francine institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)