Textes de droit congolais

Arrêté n°3952 du 21 mars 2011 portant intégration, nomination, titularisation, promotion à titre exceptionnel et versement de M.NDOLO Joseph, dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3953 du 21 mars 2011 portant nomination, titularisation, versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.NTSENDO Emmanuel Evariste, ingénieur stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services technique techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°3954 du 21 mars 2011 portant intégration, nomination et titularisation, à titre exceptionnel et versement de Melle.OBAMBI Nadine Solange dans les cadres des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3955 du 21 mars 2011 portant titularisation, nomination, versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.de M.OMONGO Germain, moniteur social des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°3956 du 21 mars 2011 portant versement, reclassement et nomination de M.LOUBAKI Jonas, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3957 du 21 mars 2011 portant versement, reclassement et nomination de M.MAKOUNDOU Serge Parfait Ludovic, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3958 du 21 mars 2011 portant reclassement et nomination de Melle.VOUALA Thérèse, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°3959 du 21 mars 2011 portant versement, reclassement et nomination de M.NGUELET Gabriel Boniface, ingénieur des travaux de développement rural des cadres de la catégorie I échelle 2 des services techniques (développement roral) (Non publié au JO)

Arrêté n°3960 du 21 mars 2011 portant versement, reclassement et nomination de M.BINDJI LIMA Sylvio, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3961 du 21 mars 2011 portant versement, reclassement et nomination de Melle.EBOUNGABEKA Monique, assistante sociale des cadres de la catégorie II échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°3962 du 21 mars 2011 portant versement, reclassement et nomination de Mme.MOUMBOUOLO née ONDONGO MABOUERE Synthia Chimène, monitrice sociale des cadres de la catégorie II échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3963 du 21 mars 2011 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mme.OKABANDE née OMBONGO Alphonsine, matrone accoucheuse contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Décret n°2011-241 du 21 mars 2011 portant rectificatif au décret n°2005-565 du 21 novembre 2005 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en ce qui concerne M.NDOUNIAMA Davy Max Rocky (Non publié au JO)

Décret n°2011-238 du 18 mars 2011 portant intégration et nomination de M. PASSI DE PASSI Philibert dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2011-239 du 18 mars 2011 portant engagement de M. GE Blanchard, en qualité d'ingénieur d'agriculture contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3669 du 18 mars 2011 portant intégration et nomination de Melle.OGNAMY Reine Allégra dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3671 du 18 mars 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Melle.DIAHOUA BANZOUZI Guiltrice Perolte (Non publié au JO)

Arrêté n°3674 du 18 mars 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ), en tête : Melle.ILLOY Thetya Orlova (Non publié au JO)

Arrêté n°3675 du 18 mars 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ), en tête : M.NGOULOU Belphin Innocent (Non publié au JO)

Arrêté n°3678 du 18 mars 2011 portant intégration et nomination de Melle.NSELE Dianne dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)