Textes de droit congolais

Arrêté n°3868 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.IBATTA OBESSE Pascal, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3869 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.ANDOCKANDE KOUMOU François, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3870 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.ONDJOUBA Julienne, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3871 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.ETA née GANKABA Henriette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3872 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.NTSIKATIA Pierre, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3873 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.NKOLI Evelyne, controleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°3874 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.MBE née OKAKA Judith France, contrôleur des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°3875 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.MVIRI Hortense Renée, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3876 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.ONDON Nazaire, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3877 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MOUAMBA Benjamin, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3878 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000 et 2002 de M.NKODIA Léonard, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°3879 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.MAGANGA Colette administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3880 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003 et 2005 de M.NTALOULOU Benjamin, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°3881 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ONKANI POUGA Jean, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3882 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de certains administrateurs adjoints des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête M.TABA-NGOT (Non publié au JO)

Arrêté n°3883 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.KOUKA Joséphine Sidonie Léocadie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3884 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002 et 2004 versement de M.BIYOUDI Clément, attaché des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°3885 du 21 mars 2011 portant titularisation, nomination, versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2002 de M.MOUYANA KOULOUFOUA Albert, attaché des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3886 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.ODIA Lucile Gladice, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3887 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de M.OSSOUODZIELE Martin, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)