Textes de droit congolais

Arrêté n°3804 du 18 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et versement de M.BAKINGUISSA Daniel, instituteur des cadres de la catégorie B, hhiérarchie I des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3805 du 18 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.NKINKITA Jean Baptiste,secrétaire de l'éducation nationale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°3806 du 18 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ELION Antoine, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°3807 du 18 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.DIAZOLOBATANTOU Gabriel, ingénieur des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services techniques (Mines) (Non publié au JO)

Arrêté n°3808 du 18 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.YOUVOUDI Arnaud Pierre, ingénieur des techniques industrielles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°3809 du 18 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.KAYA ZOUZI Thomas, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°3810 du 18 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.BILEKO François, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°3811 du 18 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MOUKOURI Jacques, ingenieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3812 du 18 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de certains ingenieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques) - en tête : M.MBACKA OPIMBA Nestor (Non publié au JO)

Arrêté n°3814 du 18 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.DAKETINGUE Robert, ingenieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°3815 du 18 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M., ingenieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°3816 du 18 mars 2011 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.SAFOU Bernard, ingénieur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°3817 du 18 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 200 et promotion sur liste d'aptitude de M.NZINGA Félix, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°3818 du 18 mars 2011 portant agrément pour la réalisation des études ou des évaluations d'impact sur l'environnement du bureau d'études de conseil et d'expertise Impact Congo Négoce (Non publié au JO)

Arrêté n°3819 du 18 mars 2011 autorisant à titre exceptionnel l'acquisition et l'introduction de quatre (4) armes de chasse de type 14 mn à l'agence nationale de l'aviation civile (ANAC) (Non publié au JO)

Arrêté n°3534 du 17 mars 2011 portant intégration et nomination de Melle.MOULALA MOULOMBO Aristitudedans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3535 du 17 mars 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cdres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) , en tête : M.OKOMBI Crépin (Non publié au JO)

Arrêté n°3538 du 17 mars 2011 portant intégration et nomination de Melle.OLLALIVOUKI Rivelina Valerie dans les cdres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) , en tête : M.OKOMBI Crépin (Non publié au JO)

Arrêté n°3545 du 17 mars 2011 portant intégration et nomination de certains canditats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (élevage), en tête : Melle.BIYERI Aurelia Leslie Murielmonsieur OKOMBI Crépin (Non publié au JO)

Arrêté n°3550 du 17 mars 2011 portant intégration et nomination de M.MASSALO OMINA Fredy Richmond Evie, admis au test de recrutement à la fonction publique des cadres spécialisés dans le domaine de l'économie forestière dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)