Textes de droit congolais

Arrêté n°3827 du 21 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.BIDZOUTA Louis, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3828 du 21 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MALONGA Célestin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3829 du 21 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.SILHAO Patrice, instituteur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3830 du 21 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.SAMBA Guillaume, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3831 du 21 mars 2011 portant versement, inscription au titre des années 2008 et 2010 de M.ONDOUNDO Saturnin Maurice, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3832 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.KITALOULOU Valentine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3833 du 21 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NGONGO Joséphine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3834 du 21 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MBILAMPASSI Hortense, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3835 du 21 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.KOUYAKOU François, instituteur, des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3836 du 21 mars 2011 portant promotion au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.PAUBATH Marie Justine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3837 du 21 mars 2011 portant promotion au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002 et 2003 versement et bonification d'échelon de M.NZABA Emile, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°3838 du 21 mars 2011 portant promotion au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.MIAKAYIZILA Jean Baptiste, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3839 du 21 mars 2011 portant promotion au titre de l' année 2010 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.NGOKAKI Vincent (Non publié au JO)

Arrêté n°3840 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Mme.NGOUAMBELA ELANGO née ALOMBANGOYE Augustine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3841 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BANVI-MIETE, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3842 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 Melle.MOUTSIASSA Lydie Rosalie institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3843 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.BOUNGA André, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3844 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.OKAKA Fridolin (Non publié au JO)

Arrêté n°3845 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 de M.ANGUINGA Marcel, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3846 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, versement et bonification d'échelon de M.MAKOSSO André, secrétaire d'éducation nationale des cadres de la catégorie B, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)