Textes de droit congolais

Arrêté n°3722 du 18 mars 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°6743 du 29 octobre 2007, portant révision de la situation administrative de M.PAPANDY Guy Roger, chauffeur des cadres de la catégorie III, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration génerale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3723 du 18 mars 2011 rectifiant l'arrêté n°8658 du 29 octobre 2010, portant reconstitution de la carrière administrative de M.TATY Antoine, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration génerale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3724 du 18 mars 2011 portant promotion au titre de l'année 2009 de Melle.NYANGA KOUMOU Irma Bertille Claudia, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration génerale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3725 du 18 mars 2011 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste daptitude de Melle.MBOYO- MOUAYA Suzanne, secrétaire comptable contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°3726 du 18 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste daptitude de Melle.EYAMONI Joséphine Anne Gisèle, , secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°3727 du 18 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.NZAOU Emile, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3728 du 18 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MABOUNDOU Alain Patrick, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3729 du 18 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.NGANGA Marie Léontine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3730 du 18 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MOUMBOULI Celasse Smyne, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3731 du 18 mars 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.LOUTANGOU Léonie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3732 du 18 mars 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.NDZALAPOU Geneviève, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3733 du 18 mars 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.OKANA André, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3734 du 18 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.POUATY Pauline, dactylographe contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°3735 du 18 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MIAYOKA Joseph, chef ouvrier des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°3736 du 18 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.KINOUANI Alphonse, ouvrier (maçon) contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3738 du 18 mars 2011 portant promotion à deux au titre de l' année 2009 de M.MIAKATSINDILA Antoine, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°3739 du 18 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2003 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BATEKISSA Albertine, controleur principal des contributions directes contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3740 du 18 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.ONGAGNA Albert, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3741 du 18 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.BITENGO Julienne, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3742 du 18 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.YOKA MOUABOUERE Brigitte, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)