Textes de droit congolais

Arrêté n°4002 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et bonification d'échelon de M.GBANGUE Emile, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°4003 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MAHOUNDE Fabien, inspecteur de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4004 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mme.MABIALA née MOUKO Florentine Monique, inspectrice de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4005 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2009 de M.EPOBA André, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4006 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.MASSAMBA née SITA Honrine, administrateur planificateur de l'éducation nationale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4007 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MPFOUNA Yves François Xavier, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4008 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2004 de Melle.MBONGO Elisabeth, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4009 du 22 mars 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.MBILA BISSILA, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4010 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGUIMBI Boniface, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4011 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.LOUBAKI Gabriel, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4012 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MFOUTOU Daniel, professeur des lycées des cadres de la catégorie e I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4013 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MOUANDA Julien, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4014 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BOSSOUBA Xavier, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4015 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MPASSI Mathieu, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4016 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.AMOYO, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4017 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MBOUOLO Théodore, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4018 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MONGO Abel Domitien, professeur des CEG des cadres de la catégorie I , échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4019 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.LOUNDOU Laurent, professeur des CEG des cadres de la catégorie I , échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4020 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MASSAMBA Christophe, professeur des CEG des cadres de la catégorie I , échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4021 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et bonification d'échelon de M.DZABA Jean Claude, professeur des CEG des cadres de la catégorie I , échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)