Textes de droit congolais

Arrêté n°4153 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 de Melle.BOUNGUISSA Simone, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4154 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Mme.ONDELET née DZOKOU Jeannette, capitaine des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°4155 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.SONDJO Yvette Cathérine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4156 du 23 mars 2011 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.BANTSOUKA Myriam Savye, agent spécial principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4157 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.KOUA-EPALA Hortense, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4158 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.ELION née GANTSALA Anne, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4159 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.OKOKO Alain Crépin, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4160 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.LIKIBI - LI-,NGAMBANI Raphaël, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4161 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.AKOLI Gervais Raoul Borel, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4162 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.MAKANI née NKOUKA Marie Béatrice, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4163 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.BHALAT née KOUTSIMOUKA Gilberte, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4164 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.LIKIBI Lucie Rachelle, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°4165 du 23 mars 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté ans au titre de l' année 2009 de M.OYANDZA François, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4166 du 23 mars 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté ans au titre de l' année 2009 de M.NTOUNTA Jean Pierre, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4167 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.ITOUA OKOMBI Urbain Clovis, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4168 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.ALENDE François, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4169 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.KOUBEMBA Maurice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4170 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.BIKINKITA Eugène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4171 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.KOUTINA Crépine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4172 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.MADZAFOUNA Raphaël, professeur certifié des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)