Textes de droit congolais

Arrêté n°3838 du 21 mars 2011 portant promotion au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.MIAKAYIZILA Jean Baptiste, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3839 du 21 mars 2011 portant promotion au titre de l' année 2010 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.NGOKAKI Vincent (Non publié au JO)

Arrêté n°3840 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Mme.NGOUAMBELA ELANGO née ALOMBANGOYE Augustine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3841 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BANVI-MIETE, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3842 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 Melle.MOUTSIASSA Lydie Rosalie institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3843 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.BOUNGA André, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3844 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.OKAKA Fridolin (Non publié au JO)

Arrêté n°3845 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 de M.ANGUINGA Marcel, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3846 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, versement et bonification d'échelon de M.MAKOSSO André, secrétaire d'éducation nationale des cadres de la catégorie B, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°3847 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.OKEMBA Gaston Marc, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3848 du 21 mars 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2005 de M.OKOMBI AMBOUKOUD Wilson, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3849 du 21 mars 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2010 de M.DIAKOSSAMA Pierre, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3850 du 21 mars 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2010 de M.KOUNKOU Jean Roger, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3851 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.AKAYOA André Charles, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°3852 du 21 mars 2011 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l' année 2010 de M.DIONNE Joseph, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°3853 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.LOUBAKI née KENGUE Claire, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°3854 du 21 mars 2011 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l' année 2008 de M.OLONGO François, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3855 du 21 mars 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2009 de Melle.TCHIBOUANGA MAYELE Anne Marie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3856 du 21 mars 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2004 de Melle.MPOLO Agathe attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3857 du 21 mars 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2010 de Melle.NKENGUE Madeleine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)