Textes de droit congolais

Arrêté n°4175 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années , 2004, 2006 et bonification d'échelon de M.SAPOOL GANGA Alexandrine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retaite (Non publié au JO)

Arrêté n°4176 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains attachés des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale ), en tête : Melle.BAHONDA Adèle Marie Germaine (Non publié au JO)

Arrêté n°4177 du 23 mars 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2008 de Melle.MPOUMOU Marthe Michel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale ) (Non publié au JO)

Arrêté n°4178 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.HOCQUALLA Jean Espérance Ange, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4179 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.AYONDEME Paul, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4180 du 23 mars 2011 portant titularisation, nomination et versement, inscription au titre de l' année 2008 de M.BOUNGOU KIKANDZI, instituteur stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4181 du 23 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.KOLELAS MIACONGO Théodorine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4182 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.GOMA MADOUNGA Georges Christelle, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4183 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement M.BAKALA Alfred Michel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4184 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de Melle.BAKELOKA Henriette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4185 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.LILEMBELE Hilaire instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4187 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.BADIABIO Charlotte, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4188 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.KOMBANGUIA Gaspard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4189 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MOKOKO Auguste, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4190 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et versement de Melle.NDZELI Françoise, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°4191 du 23 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NKOUSSOU Denise, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4192 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.MOUANGA Melanie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4193 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.MIERE née NGAMBOU Melanie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4194 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.NGOT Brigitte, institutrice adjointe du préscolaire (jardinière d'enfants) des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4195 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.NGOMA née BOUKONZO Germaine, ingénieur des travaux ruraux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)