Textes de droit congolais

Arrêté n°4155 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.SONDJO Yvette Cathérine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4156 du 23 mars 2011 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.BANTSOUKA Myriam Savye, agent spécial principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4157 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.KOUA-EPALA Hortense, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4158 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.ELION née GANTSALA Anne, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4159 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.OKOKO Alain Crépin, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4160 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.LIKIBI - LI-,NGAMBANI Raphaël, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4161 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.AKOLI Gervais Raoul Borel, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4162 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.MAKANI née NKOUKA Marie Béatrice, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4163 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.BHALAT née KOUTSIMOUKA Gilberte, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4164 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.LIKIBI Lucie Rachelle, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°4165 du 23 mars 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté ans au titre de l' année 2009 de M.OYANDZA François, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4166 du 23 mars 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté ans au titre de l' année 2009 de M.NTOUNTA Jean Pierre, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4167 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.ITOUA OKOMBI Urbain Clovis, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4168 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.ALENDE François, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4169 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.KOUBEMBA Maurice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4170 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.BIKINKITA Eugène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4171 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.KOUTINA Crépine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4172 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.MADZAFOUNA Raphaël, professeur certifié des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4173 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 2008 et versement de Mme.GOMO GOMO née BOYO KOMBO, professeur certifié des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4174 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et bonification d'échelon de M.AOUASSI Jean Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)