Textes de droit congolais

Arrêté n°4415 du 24 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LOUAMBA Gustave René, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4416 du 24 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.MIAMBANZILA née DIKITOMENE Jeanne,secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4417 du 24 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.ZAHOU Marie Yvonne, conductrice des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°4418 du 24 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.TOUNGUI Claire, agent de culture des cadres de la catégorie D, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°4419 du 24 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NTSILA Aimée, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4420 du 24 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KIBOSSI Marie, secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie II, des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4421 du 24 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.OMENI Gertrude, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4422 du 24 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.OSSETE EBABO née NGATSE Christine, monitrice sociale (option : auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°4423 du 24 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MBALOULA Jean Baptiste, inscripteur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°4424 du 24 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BANKAITES Christian, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4425 du 24 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.OUKAMA BEBELA Marie Clémence, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4426 du 24 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.BAHOUNA née BAKOUNGAMANA Berthe, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4427 du 24 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.TSONDE Antoinette, aide soignante des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4428 du 24 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MASSA TSOUMOU Thérèse, agent technique des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4429 du 24 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.EWANGUI née OSSIALA DZING Hélène, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4430 du 24 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.SEKOLET Adélaïde Flore, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4431 du 24 mars 2011 portant agrément pour la réalisation des études ou des évaluations d'impact sur l'environnement du bureau d'étude, de conseil et d'expertise Management et Développement Durable (Non publié au JO)

Arrêté n°4432 du 24 mars 2011 portant création, définition des unités forestières d'aménagement du domaine forestier de la zone I Likouala, du secteur forestier Nord et précisant les modalités de leur gestion et de leur exploitation (Non publié au JO)

Arrêté n°4433 du 24 mars 2011 portant création, attributions et organisation du centre national de vulgarisation et de recherche d'adaptation agricoles (Non publié au JO)

Arrêté n°4434 du 24 mars 2011 portant attributions et organisation des bureaux de la direction des études et de la planification (Non publié au JO)