Textes de droit congolais

Arrêté n°3993 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MASSEMBO BALOU, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3994 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.DIAMBOUILA Etienne, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3995 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NGAMBOU Daniel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3996 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MABONZO André, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3997 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.PAMBOU MAFOUKA Gertrude Olga , professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3998 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MPASSI Etienne, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3999 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MBOUNGOU NGONDE Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°4000 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.OYANDZA Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4001 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MOUNGOUNGA Laure Armande Ghislaine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4002 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et bonification d'échelon de M.GBANGUE Emile, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°4003 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MAHOUNDE Fabien, inspecteur de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4004 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mme.MABIALA née MOUKO Florentine Monique, inspectrice de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4005 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2009 de M.EPOBA André, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4006 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.MASSAMBA née SITA Honrine, administrateur planificateur de l'éducation nationale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4007 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MPFOUNA Yves François Xavier, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4008 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2004 de Melle.MBONGO Elisabeth, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4009 du 22 mars 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.MBILA BISSILA, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4010 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGUIMBI Boniface, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4011 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.LOUBAKI Gabriel, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4012 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MFOUTOU Daniel, professeur des lycées des cadres de la catégorie e I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)