Textes de droit congolais

Arrêté n°4309 du 24 mars 2011 portant intégration et nomination de M.TSEKET Godhor Amour, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4311 du 24 mars 2011 portant intégration et nomination de M.OBAMI Evarice, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4312 du 24 mars 2011 portant engagement de Melle.PEKA Irène Tatiana en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°4313 du 24 mars 2011 portant engagement de M.MBANA GATSONGO IPA, en qualité d'instituteur adjoint contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°4314 du 24 mars 2011 portant engagement de M.ENKIAMA Albert, en qualité d'infirmier diplômé d'Etat contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°4315 du 24 mars 2011 portant engagement de certaines candidates en qualité d'infirmier diplômé d'Etat contractuel , en tête : Melle.NDANGANI LEMBA Chardan Gaudichette (Non publié au JO)

Arrêté n°4316 du 24 mars 2011 portant engagement de M.IKIA OLANDZOBO Gildas Mystère, en qualité d'infirmier diplômé d'Etat généraliste contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°4317 du 24 mars 2011 portant engagement de Melle.ZONGO Eveline en qualité de sage femme diplômé d'Etat contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°4319 du 24 mars 2011 portant engagement de certaines candidates en qualité d'agent technique de santé contractuel, en tête : Melle.NGANTSOUO Béatrice (Non publié au JO)

Arrêté n°4321 du 24 mars 2011 portant engagement de Melle.GAILY Chantal en qualité de technicien auxiliaire de laboratoire contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°4322 du 24 mars 2011 portant engagement de Melle.ONAMOUE GAPON Aude Zita en qualité de technicien auxiliaire de laboratoire contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°4323 du 24 mars 2011 portant engagement de certaines candidates en qualité d'aide soignant contractuel, en tête : Melle.BONAZEBI Anasthasie (Non publié au JO)

Arrêté n°4324 du 24 mars 2011 relatif à la prise en charge par la fonction publique de M.ESSOPONDO Brice, ex-sergent des services de police (Non publié au JO)

Arrêté n°4326 du 24 mars 2011 rectifiant l'arrêté n°4537 du 2 mars 2004 portant nomination à deux ans au titre de l'année 1999 de certains assistants sociaux principaux (service social) en ce qui concerne M.MPADI Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°4327 du 24 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.ELOMI Jean Bruno, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4328 du 24 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.SAMBA KHAMY Eulalie Irma Yolande, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4329 du 24 mars 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2009 de M.KOUMBA Paul, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4330 du 24 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BEMBA Charlotte, secrétaire principale d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°4331 du 24 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.ELENGA Bertin, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4332 du 24 mars 2011 portant inscription promotion au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.OKOKO MOUABA Raymond, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)