Textes de droit congolais

Arrêté n°4452 du 25 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 de M.MATINGOU Félix, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4453 du 25 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.DZOTA Octave, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4454 du 25 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BIYOUDI née MIASSOUAMA Suzanne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4455 du 25 mars 2011 Accordant une bonification d'échelon à Mme.BOUSSOU DIANGOU née GUIMBI BOUTSI, institurice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°4456 du 25 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mme.EMO née EDZAN Eugénie, institurice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4457 du 25 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.OBAMBI François, institeur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4458 du 25 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.LOUBOUAKOU Marie Louise (Non publié au JO)

Arrêté n°4459 du 25 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.MALANDA Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4460 du 25 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.EWASSA Jean Bernard Francis, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4461 du 25 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.KINZONZI Basile, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4462 du 25 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992 et versement de M.MAKAYA Jean, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4463 du 25 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MOUTADILA Hilaire (Non publié au JO)

Arrêté n°4464 du 25 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.BATSAMOUNA Georgine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4465 du 25 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOAMOKOMBI Alphonse, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4466 du 25 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.TSIBA Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4467 du 25 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.IBENGA Pascal, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l' enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°4468 du 25 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.TSATOU Philomène, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4469 du 25 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.DIANGUEBENE Prosper, administrateur des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4470 du 25 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.LIBILLY François Richard, administrateur en chef des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4471 du 25 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NDINGA née NGOUMA Victorine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)