Textes de droit congolais

Arrêté n°4995 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.BOUYA Appolinaire, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°4996 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.BATINA Vivien Rodrigue, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4997 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.KIANGALA Jean Aimé, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4998 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.SEHOLO PASSI Irène Flavie, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4999 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.NGUIE GAMPOUROU Jolly Pascale, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5000 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.TOKO Ghislain François, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5002 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004 et 2008 de M.BIYONDI Luc, ingénieur géomètre principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°5003 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MBOU André, ingénieur géomètre des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°5004 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.OKEMBA Eugène, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°5005 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains ingénieurs adjoints des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) en tête : M.ANDOZIAN Henri (Non publié au JO)

Arrêté n°5006 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2006 de M.NSIMBA NSOMI Joseph, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services tadministratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5007 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NGANDZION Brice Cyprien, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services tadministratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4727 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BABELA Raoul, Martial, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4728 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.KOUBETOSSO Julienne, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4729 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NGOMA Gildas Ted Arnaud, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4730 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.MABONZO BANIETEKENA Guy Roch, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4731 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NGOMA Bernard Gabin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4732 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ESSA Sylvestre (Non publié au JO)

Arrêté n°4733 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.MAZOUMBOU Urbain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4734 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2004, 2006, 2008 de M.SONGOLO Jérôme, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)