Textes de droit congolais

Arrêté n°4904 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mme.MIKEMO née OFOUONENE Jeanne, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4905 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BAKOUMA Jean Pierre, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4907 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.GOMA Emmanuel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4908 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BIKOYI Jean Paulin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4909 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.LOUBINDI Zéphirin (Non publié au JO)

Arrêté n°4910 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.KOUMINA Jean Marie, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4911 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.PEMBA GOMA, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4913 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.TSOUMOU Pierre Claver, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4914 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 de Melle.MALOMI Christiane Barôt, institutrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4915 du 29 mars 2011 portant versement promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MOUTHEME IMBA Paul, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4916 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Mme.DOUMA née MOMAVA Jeanne, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4917 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.ASSIAMYT Philippe, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4918 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.OMBISSA André, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4919 du 29 mars 2011 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001 et bonification d'échelon de M.OKAMBA Dominique, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retaite (Non publié au JO)

Arrêté n°4920 du 29 mars 2011 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.MBONGO Athanase, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4921 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OBILI Eugène, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4922 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.SAMABI Raymond, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4923 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 de M.MOUBARI Jean, instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4924 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 de M.BOUKAKA Félix, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°4925 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de moademoiselle BIONGUET Séraphine Aurélie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)