Textes de droit congolais

Arrêté n°5078 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.ALLAM-BYO Marcel, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5079 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, versement et bonification d'échelon de M.M'FINA Bernard, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5080 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.DJEKALA Paul, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5081 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et versement de Melle.NGOUENENGOUE Martine, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5082 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.LOUVIBOUDOULOU Auguste, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information ) (Non publié au JO)

Arrêté n°5083 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains journalistes niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information ), en tête : M.ASIE Dominique (Non publié au JO)

Arrêté n°5084 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information ), en tête : M.SONGA Martin (Non publié au JO)

Arrêté n°5085 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2008 de certains protes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (imprimérie), en tête : moademoiselle MOUSSA Micheline (Non publié au JO)

Arrêté n°5087 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2008 de certains opérateurs principaux des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (information), en tête : M.OKANDZE NGAKALA Norbert (Non publié au JO)

Arrêté n°5088 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains opérateurs principaux des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services techniques (information), en tête : M.AKOULI Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°5089 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.LENGOUALA Jean Claude, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux techniques (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5090 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains conseillers des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, en tête : M.ELENGA Wilson (Non publié au JO)

Arrêté n°5091 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.NTSIBA MONKA Roger, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°5092 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Mme.MAVOUNGOU née MOUTSIHA Colette, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5093 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2008 et 2010 de M.OBORATALE Fidèle, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admis à la retaite (Non publié au JO)

Arrêté n°5094 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Mme.GALLOY née GAÏBO Rachel, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5095 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2006 de Mme.SAMBA née DZOMAMBOU Monique, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5096 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.SACKA née MFALI Marie, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5097 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.NKOUA Pierre I, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5098 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de Mme.KEHOUA née BOLEBANTOU Rose Angèle, sage-femme principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)