Textes de droit congolais

Arrêté n°5038 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.KIMA André (Non publié au JO)

Arrêté n°5039 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.WELLO née LOUFOUA Jacqueline (Non publié au JO)

Arrêté n°5040 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.BAZONZAMIO née MASSOLOLA Sabine (Non publié au JO)

Arrêté n°5041 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 , 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.NGOLA Colette (Non publié au JO)

Arrêté n°5042 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 , 2006, 2008 et versement de Mme.GAKOSSO née ONDELE Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5043 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 , 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.EKOKO Gabriel (Non publié au JO)

Arrêté n°5044 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NGOULOU Dieudonné, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5045 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instiuteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BATAMIO Germain (Non publié au JO)

Arrêté n°5046 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.NGOTTO Noé, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5047 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005et 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.MALONGA Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°5048 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.LOUVE André (Non publié au JO)

Arrêté n°5049 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.DIENANDI Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°5050 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.IKONGA Jacques Roger (Non publié au JO)

Arrêté n°5051 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de Melle.DELO Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5052 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MAFOUTA Samuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5053 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.MALONGA Georgine (Non publié au JO)

Arrêté n°5054 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.DOCIEMOT Edith Stéphanie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5055 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MOUATA André (Non publié au JO)

Arrêté n°5056 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.NGAMPO Emilienne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5057 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.EPINI AKOUANGAUD Alexandre Cyr, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)