Textes de droit congolais

Arrêté n°5568 du 4 avril 2011 portant révision de la situation administrative de la situation de Melle.PIEBO Pauline, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- ( administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5569 du 4 avril 2011 portant révision de la situation administrative de la situation de M.NIANGUI Fernand, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- ( administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5570 du 4 avril 2011 portant révision de la situation administrative de la situation de Melle.KOYO Adèle, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5571 du 4 avril 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.EMPILLOT Adolphine Blanche, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5572 du 4 avril 2011 portant révision de la situation administrative de M.ILOY NGATSE Cyriaque, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°5573 du 4 avril 2011 portant révision de la situation administrative de M.ZAHOU Justin Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5574 du 4 avril 2011 portant révision de la situation administrative de M.MALAKA Gaston, secrétaire d'éducation nationale des cadres de la catégorie B, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5575 du 4 avril 2011 portant révision de la situation administrative de M.BOUANGUI René, administrateur des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2011-266 du 4 avril 2011 portant nomination d'un directeur (Non publié au JO)

Décret n°2011-267 du 4 avril 2011 portant nomination d'un commandant de base navale (Non publié au JO)

Décret n°2011-268 du 4 avril 2011 portant nomination d'un commandant de groupement (Non publié au JO)

Décret n°2011-269 du 4 avril 2011 portant nomination d'un chef d'état-major (Non publié au JO)

Décret n°2011-270 du 4 avril 2011 portant nomination d'un commandant de bataillon (Non publié au JO)

Décret n°2011-271 du 4 avril 2011 portant nomination d'un commandant de bataillon (Non publié au JO)

Décret n°2011-272 du 4 avril 2011 portant nomination d'un commandant de bataillon (Non publié au JO)

Arrêté n°5405 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.LANDOU SOUNDA Peggy Arlette, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5406 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.NZIBOU Jeanne, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°5407 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, versement et bonification d'échelon de M.MAYALA Emile, professeur certifié des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement ), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5408 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement ), en tête : M.MONGO Paul Blandi (Non publié au JO)

Arrêté n°5409 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.ABOMATSA Athanase, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)