Textes de droit congolais

Arrêté n°5508 du 4 avril 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998 et 2000 de M.BAMANA Alphonse, agent technique principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5509 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.OBOLI Laure Nataccha Estelle, technicienne auxiliaire de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5510 du 4 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.MBIKA née BIBILA Jeanne Brigitte, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5511 du 4 avril 2011 portant révision de la situation administrative de M.NDZINDZELE Georges, conducteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°5512 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans autitre ds années 2007 et 2009 de M.NGASSAKI Adolphe, conducteur d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°5513 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans autitre de l' année 2010 de M.KIYINDOU Blaise Patrick, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5514 du 4 avril 2011 portant inscription au titre de l' année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BANIAKINA née NDOULOU Odile, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5515 du 4 avril 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2003 et promotion sur liste d'aptitude de M.MASSENGO Gabriel, secrétaire principale d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5516 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.GUEMBOT Fred Rychel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5517 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.LOUVILA Patrick Arnaud, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5518 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.IWANDZA Gabriel Amour Constant, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5519 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.OVU André, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°5520 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.OSSALE MONGUI Edwige Aristide, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration génrale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5521 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (information) , en tête : M.MANGYLI Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°5522 du 4 avril 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.OBAMI née BAPENDZABIKI Pélagie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5523 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains journalistes niveau II des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (information) en tête : M.KONONGO Xavier Honoré Louis (Non publié au JO)

Arrêté n°5524 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains journalistes des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (information) en tête : M.MABANZA MOUHETE Gaëtan Fiacre Judicaël (Non publié au JO)

Arrêté n°5525 du 4 avril 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2010 de M.NZINZELET Georges Honoré, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°5526 du 4 avril 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NKOUENDOLO née KETI Pierrette, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5527 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de certains administrateurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : NGOULOU Boniface (Non publié au JO)