Textes de droit congolais

Arrêté n°5421 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 et versement de Melle.NDOKO Gisèle, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5422 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.KAYA Jean Bernard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5423 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.MABANZA née LOUBASSOU Joséphine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5424 du 2 avril 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGAPOULA Pascal, agent spécial principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5425 du 2 avril 2011 portant versement, inscription au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.GOUEMO GONDO Gaston, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5426 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.GAILY Hyacinthe, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5427 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MEZA Thomas Richard, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5428 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.AFOUA Michel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5429 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.KIKA Marie Rose, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5430 du 2 avril 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NKOUAKOUA née MOUGNONGUI Françoise, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5432 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.AVALA née TCHOUNDAGA Honorine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5433 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.MABANDZA NANITELAMIO Aurélie Natacha, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5434 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.HOUTA Martin (Non publié au JO)

Arrêté n°5435 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004 et 2006 Melle.NGOMBO Emilie, institutrice du préscolaire (jardinière d'enfants) des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5436 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 Melle.MFOUO Jeanne, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5437 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 M.MAHOUKOU Edouard, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5438 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.NGAMBIKI née OLANANGA Hélène, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5439 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Mme.BOUKA née MAKANGA Colette, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5440 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2004 et 2006 de M.MBEMBA Gabriel, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5441 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995,1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et versement de Mme.BENAZO née NKOUSSOU Marianne, agent technique des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)