Textes de droit congolais

Arrêté n°5519 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.OVU André, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°5520 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.OSSALE MONGUI Edwige Aristide, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration génrale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5521 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (information) , en tête : M.MANGYLI Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°5522 du 4 avril 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.OBAMI née BAPENDZABIKI Pélagie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5523 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains journalistes niveau II des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (information) en tête : M.KONONGO Xavier Honoré Louis (Non publié au JO)

Arrêté n°5524 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains journalistes des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (information) en tête : M.MABANZA MOUHETE Gaëtan Fiacre Judicaël (Non publié au JO)

Arrêté n°5525 du 4 avril 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2010 de M.NZINZELET Georges Honoré, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°5526 du 4 avril 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NKOUENDOLO née KETI Pierrette, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5527 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de certains administrateurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : NGOULOU Boniface (Non publié au JO)

Arrêté n°5528 du 4 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LOKO Victor, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5529 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.BABOMBA Eugénie, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5530 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Mme.SALA-NGOLI née MASSAMBA Odile Adélaïde, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5531 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.NKALA née MPIKA Anne, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5532 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.SAMA OMBENDA Pierre, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5533 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.DOMINGUI Jean Marie, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5534 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.GANDOU Clémentine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5535 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.EKAMBA Henri, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5536 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BATANTOU Jean Paul, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5537 du 4 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l année 2009 de Mme.GOMA née MOUELE Jacqueline, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5538 du 4 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KIPIYE BATSILI, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)