Textes de droit congolais

Arrêté n°5592 du 5 avril 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.DIAMBANZILA Françoise, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5593 du 5 avril 2011 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUNANOU Guillaume, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5594 du 5 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.BIKANDA Françoise, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5595 du 5 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.OKAKA Jacques (Non publié au JO)

Arrêté n°5596 du 5 avril 2011 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1984, 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.EKEMAGA Mathieu, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5597 du 5 avril 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.ONKOUO Emmanuel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5598 du 5 avril 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.KODE Thomas François Sylvain, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5599 du 5 avril 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de M.COTODY MAGOUD Biconite, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5600 du 5 avril 2011 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.SONDJO Michel, administrateur stagiaire des cadres de la catégorie A, hiiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5601 du 5 avril 2011 portant promotion au grade supérieur à l'anciennété au titre de l' année 2008 de Mme.MBANY née NGALA Marie, attachée des cadres de la catégorie I échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5602 du 5 avril 2011 portant titularisation, versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.BAMANI née NGAMBE Marie Josée, secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-... (Non publié au JO)

Arrêté n°5603 du 5 avril 2011 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.NDZILA Mathurin, dactylographe des cadres de la catégorie III échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5604 du 5 avril 2011 portant à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MISSAMOU Félicien, professeur technique adjont des lycées des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5605 du 5 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.BANSIMBA née BADIENGUESSA Françoise, professeur technique adjont des lycées des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5606 du 5 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MAMONA Jean Jacques, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5607 du 5 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.EBANA Emmanuel, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5608 du 5 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.OVAKIMA Jean Charles, professeur adjoint EBANA Emmanuel, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5609 du 5 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.AGNANGA Nazaire, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5610 du 5 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.APIBA Daniel, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5611 du 5 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NGOUNGABI Jean , maître adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)