Textes de droit congolais

Arrêté n°5949 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.LOUNDOU Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°5950 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ADOUA Rocck Ridence (Non publié au JO)

Arrêté n°5951 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BARALONGA Mathieu, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5952 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.MALONGA Rose, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5954 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.TSATY Albert, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5955 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1995, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.BOUNGOU Pierre, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5956 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1995, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.BAGOU Abélard, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5957 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007, de M.NIANGA Philippe, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5958 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 et bonification d'échelon de M.BOUESSO François, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5959 du 8 avril 2011 accordant une bonification d'échelon à M.GAMBISSI Gabriel, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5960 du 8 avril 2011 portant promotion au titre des années 1984, 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de monssieur ONGAYOLO Albert Marie, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5961 du 8 avril 2011 portant promotion au titre de l' année 2010 de monssieur OLOBO Jean François, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5962 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de monssieur YOAS Paul Georges, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°5963 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information), en tête M.NTSIETE Grégoire (Non publié au JO)

Arrêté n°5965 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NKELE infirmier des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5966 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.OSSO Marcel Alphonse, technicien qualifié de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5967 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.MAKOUMBOU née MIENANDI Delphine, agent technique principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5968 du 8 avril 2011 portant versement , inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MIAMBANZILA Elisabeth, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5969 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.MAKAMBILA née MOUNDZENDZE Alphonsine, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5970 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.LOKO Marcel, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)