Textes de droit congolais

Arrêté n°6414 du 18 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.DIALOUMONA Jean Frédéric, ingénieur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (aéronautique civile) (Non publié au JO)

Arrêté n°6417 du 18 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.KONDE Cyrille Barnabé, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6418 du 18 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mme.ITOUA BAMA ENDZOLONDZONDZO née EPITI Alphonsine Pascaline, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6419 du 18 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Mme.APELE née OSSEBI Gilberte Marie Cécile, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6420 du 18 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.OKEMBA Valérien, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°6421 du 18 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Mme.APELE née OSSEBI Gilberte Marie Cécile, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6422 du 18 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.AKAMBO Urbain, administrateur en chef des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6423 du 18 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Mme.IBEAHO née ONGOUE Alphonsine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6424 du 18 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.MOULARI Alice Merveille, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6425 du 18 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ANKOMOUOLE Pascal, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6426 du 18 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.LIKIBI MBANI Jules Armel, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6427 du 18 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BINIAKOUNOU Jean Baptiste, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6428 du 18 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2004, 2006 et 2008 de M.MASSAMBA Anicet Louis Magloire, instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6429 du 18 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.OKOUMOU MOKO Gilbert, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°6430 du 18 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information), en tête : M.MILANDOU Emmanuel (Non publié au JO)

Arrêté n°6431 du 18 avril 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.MOUSSAVOU née MISSENGUE Véronique, attachée des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6432 du 18 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BAHOUNA Paul, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6433 du 18 avril 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2010 de M.NKOUYOU Ferdinand, administrateur des cadres de la catégorie I, hiérarchie 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6434 du 18 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.NGOMBE Mathieu, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6435 du 18 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.ONDOUMBOU Timothée, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)