Textes de droit congolais

Arrêté n°7407 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.ADIGUI Louise (Non publié au JO)

Arrêté n°7408 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains économes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement en tête , M.BAKI Florent Médard (Non publié au JO)

Arrêté n°7409 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.EZIKOU Augustine (Non publié au JO)

Arrêté n°7410 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.MAKAYA Raymonde, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7411 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.ETEMABEKA Raymond Fulbert, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7412 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de Melle.NGOTENI NGALIFOUROU Marie, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7413 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.NZAOU Gilbert technicien qualifié de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7414 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.AMBARRA NGALA Dris Bybiane, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel de l'information (Non publié au JO)

Arrêté n°7415 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains journalistes niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) en tête : M.EDZEBE Gérard (Non publié au JO)

Arrêté n°7416 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de certains journalistes niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) en tête : M.NGATSE IBARA MBEMBE (Non publié au JO)

Arrêté n°7417 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains journalistes niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) en tête : Melle.MOUKOKO BIBILA Lydie Clarisse (Non publié au JO)

Arrêté n°7418 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MBOMIZOM Jean, ungénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°7419 du 16 mai 2011 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.LILALI Ange Laurent, ingénieur des travaux de développement rural des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°7420 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.KOTSAGUE Gilbert, conducteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°7421 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NGOMA Jean Benoît, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7422 du 16 mai 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2010 de M.NTADI Jean Gilbert, inspecteurdes cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°7423 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.TSIKA Victor, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°7424 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.AKANATI ITOUA Robert Fréderic, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°7425 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.EKOUYA Daniel, capitaine des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°7426 du 16 mai 2011 portant inscription au titre de l' année 2009, promotion sur liste d'aptitude de M.FOUTOU Michel, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)