Textes de droit congolais

Arrêté n°9069 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 et versement de Melle.MALONGA LOUTAYA Gustavine, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services socaiux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9070 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de Mme.BANGA-MASSALA née MOUKOUANGA Colette, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°9071 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.NGANGOUE Narcisse, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services socaiux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9072 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MOUNZEO Pierre, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°9073 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.KOSSA Jean Médard, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°9074 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MOUNGUIRI Bernard, inspecteur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (impôt) (Non publié au JO)

Arrêté n°9075 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.LOUSSILLAHO Jean Pierre, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9076 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) en tête : M.BOUALA Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°9077 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.NKOUKA Daniel, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°9078 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains inspecteurs d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.ENGONDO Frédéric (Non publié au JO)

Arrêté n°9079 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MAHOUNGOU MOUNDELE NAOUAM, professeur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°9080 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.LOKO Fidèle Bernadette, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9081 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.YENGO Céline, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9082 du 20 juin 2011 rectifiant l'arrêté n°6790 du 16 octobre 2008, portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mme.BISSI née KOULA-LOUBAKI Gilberte (Non publié au JO)

Arrêté n°9083 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) en tête : M.ADDY Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°9084 du 20 juin 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°11509 du 30 décembre 2009, portant engagement de certains candidats en qualité instituteur contractuel en ce qui concerne M.TSOUMOU Christophe (Non publié au JO)

Arrêté n°9085 du 20 juin 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°146 du 07 janvier 2005, portant engagement de certains candidats en qualité d'infirmier diplômé d'Etat contractuel, en tête Melle.MIANZOKOUNa Aubierge (Non publié au JO)

Arrêté n°9086 du 20 juin 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°3406 du 10 mai 2010, portant intégration et nomination de certains bénévoles de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en ce qui concerne Melle.MISSIE MBANI Sidonie (Non publié au JO)

Arrêté n°9087 du 20 juin 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°4425du 09 août 2002, relatif à la prise en charge par la fonction publique des ex-décisionnaires du ministère de l'économie, des finances et du budget, en ce qui concerne : M.MAKITA Kévin Gislain (Non publié au JO)

Arrêté n°9088 du 20 juin 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°4843 du 09 août 2002, relatif à la prise en charge par la fonction publique des ex-pigistes du ministère de la communication, chargé des relations avec le parlement, en ce qui concerne : M.IYICKA LONGA IDZOMBE (Non publié au JO)