Textes de droit congolais

Arrêté n°9167 du 22 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993 1997 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie A, hiérrachie 1 des services socaiux (enseignement), en tête : M.NZONZA Elie (Non publié au JO)

Arrêté n°9168 du 22 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.KOBO-ITOUA Camille, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services socaiux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9169 du 22 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de ecrtains administrateurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale), en tête : M.NDINGA Jean Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°9170 du 22 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.BISSEYOU MAMPIA, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9171 du 22 juin 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MALONGA Clotilde, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérrachie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9172 du 22 juin 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NSONI Bernard, instituteur des cadres de la catgéorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9173 du 22 juin 2011 portant inscription au titre de l'année 2003 et promotion sur liste d'aptitude de M.NZOLANI Antoine, instituteur des cadres de la catgéorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9174 du 22 juin 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 1998 et promotion sur liste d'aptitude de M.MIAKAZEBI Félix, instituteur des cadres de la catgéorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9175 du 22 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.MAVOUNGOU BAYONNE Joseph, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAf (admiinstration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9176 du 22 juin 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promorion sur liste d'aptitude de M.MAHOUNGOU Paul, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9177 du 22 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2011, 2003, 2005, 2007 et versement de Melle.BAKEBE Henriette, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9178 du 22 juin 2011 portant promotion au grade supérieur à lanciennetté au titre de l'année 2008 de M.DINGA PAul, inégnieur des cadres de la catégorie I, échelle 1des services techniques (météorologie) (Non publié au JO)

Arrêté n°9179 du 22 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.KONDA Georges, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services technqiues (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9180 du 22 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.ADEODAT Jean Baptiste, technicien supérieur des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services technqiues (météorologie) (Non publié au JO)

Arrêté n°9181 du 22 juin 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de certains agents spéciaux principaux des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers SAF (administration générale) en tête Melle.ASSAMBO Bernadette (Non publié au JO)

Arrêté n°9182 du 22 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.MAKAYA BOUENO, agent technique des cadres de la catégorie C, hiérarchie 1 des services technqiues (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9183 du 22 juin 2011 portant promotion au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.BOBASSA EBALE PAscal, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratives et financiers SAF (administration générale (Non publié au JO)

Arrêté n°9184 du 22 juin 2011 portant promotion au titre des années 1990, 1992,1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et versement de M.IMBOULA-NTSOUMOU Jean, administrateur des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 des services administratives et financiers SAF (administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9185 du 22 juin 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NGOKOUBA Alexandre, ingénieur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 des services techniques (mines et industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°9186 du 22 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.LOUFOUA Roseline Emilienne, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)