Textes de droit congolais
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Arrêté n°8988 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.KONDA Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8989 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MATONGO Pierre (Non publié au JO)
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Arrêté n°8990 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.ANDIRI Laurent (Non publié au JO)
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Arrêté n°8991 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MEKONDJI NTHY Alfred, instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8992 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.NGAKALA (Non publié au JO)
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Arrêté n°8993 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Melle.ONONGO Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8994 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BITA Michel (Non publié au JO)
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Arrêté n°8995 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.MAKAYA Joséphine (Non publié au JO)
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Arrêté n°8996 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.KIBANGOU PAul, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8997 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de Mme.MBOUNGOUnée NIANGUI Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8998 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.ETOU Albert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8999 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.MASSENGO Jean (Non publié au JO)
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Arrêté n°9000 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.KIMAMA Joachim, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)
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Arrêté n°9001 du 17 juin 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de Melle.NZAMA Bernadette, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°9002 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie C, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MAKOUANGOU NZABA (Non publié au JO)
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Arrêté n°9003 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.OKOUYA Eloi-Pulchérie, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sport) (Non publié au JO)
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Arrêté n°9004 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2010 de M.NZAHOU-NZOUANA MAurice Alix, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux(enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°9005 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002 et 2004 de M.ESSIE Bruno, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux(enseignement), décédé (Non publié au JO)
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Arrêté n°9006 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.LOULENDO Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux(enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°9007 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.GANDO Suzanne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux(enseignement) (Non publié au JO)