Textes de droit congolais

Arrêté n°9039 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.LOUNDOU Noël, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9040 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) en tête : M.BOUNGOU Jean Claude (Non publié au JO)

Arrêté n°9041 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Mme.MASSALA-KIMBARI née KINGA Honorine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9042 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Melle.MBOUALE Bernadette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9043 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.KENANDOKO Charles David, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9044 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MONDANGUE NGAMBEKE Giséle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9045 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 de M.NKIBI Raphaël, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9046 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MADZIA Gilbert, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9047 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : Mme.LOUMBOU née ESSENDE Lucie Evelyne (Non publié au JO)

Arrêté n°9048 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.NZONDO Hortense, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9049 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.NIANGUI Martine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9050 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BALLA Sylvie Marthe Rebecca (Non publié au JO)

Arrêté n°9051 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.EPAMBO Jacques, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9052 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.MOUFOUMA TSO Martine (Non publié au JO)

Arrêté n°9053 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.ZALA Hortense Béatrice (Non publié au JO)

Arrêté n°9054 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.NGOMBO Charles, professeur certfié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9055 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.DZONDHAULT Gaston, professeur certfié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9056 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de monsieurBOPOUNDZA Feueltgaldah Christian professeur certfié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9057 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certfiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BOUYELO OUAMBA Philippe (Non publié au JO)

Arrêté n°9058 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.SAYA Antoine, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)