Textes de droit congolais

Arrêté n°9018 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mme.BOURANGON née MOUKOUBA PHilomène, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9019 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Mme.OUADIABANTOU née MIALOUNDAMA Viviane, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9020 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.BABINDAMANA Barthélemy, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9021 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.ONDONGO Gabriel, sous intendant des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°9022 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006, 2008 et 2010 de M.OBAMBI Jean François instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête M.OBAMBI Jean François,instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux... (Non publié au JO)

Arrêté n°9023 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête M.EWA Dieudonné (Non publié au JO)

Arrêté n°9024 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement)en tête Mme.GOUMA CAILLY née KIMBATSA Denise (Non publié au JO)

Arrêté n°9025 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.MBANGO née MBALA Justine Clotide, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9026 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.BOLENGA BANDZEMBET ,ée LIBOKO Georgine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9027 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.MPASSI Pélagie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9028 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.BIZONZI Henriette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9029 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.LOUSSIKOU Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°9030 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.MOUKALA NDOULOU Louise (Non publié au JO)

Arrêté n°9031 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.NDALA PAscal Gisel Bienvenu, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°9032 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Melle.SATTY-SOKO Sylvanie Laurence, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9034 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) en tête : M.MALANDA Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°9035 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : monsiur MAHOUNGOU Grégoire (Non publié au JO)

Arrêté n°9036 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.NIANGUI Martine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9037 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de Melle.TSANGOU BOUMPOUTOU Simone, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9038 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête: M.NTSIELA Dominique (Non publié au JO)