Textes de droit congolais

Arrêté n°9197 du 22 juin 2011 portant révision de la situation administrative de M.ELENGA Benoît, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (admiinstration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9198 du 22 juin 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.KOUGNOU Françoise, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (admiinstration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9199 du 22 juin 2011 portant révision de la situation administrative de M.ILOKI ROmuald Jonas, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (admiinstration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9200 du 22 juin 2011 portant révision de la situation administrative de M.NGANTSUI Alphonse, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9201 du 22 juin 2011 portant révision de la situation administrative de M.MBOUMBA-MADINGOU PAscal, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°9202 du 22 juin 2011 portant révision de la situation administrative de M.PILA GAston, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration gnérale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9203 du 22 juin 2011 portant révision de la situation administrative de M.NGALIBO Pascal, journaliste niveau II des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°9204 du 22 juin 2011 portant consession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.NDEBEKA Maxime (Non publié au JO)

Arrêté n°9205 du 22 juin 2011 portant affectation au ministère de la recherche scientifique, d'une (1) parcelle de terrain de la forêt domaniale de Kintélé, district d'ignié, département du Pool (Non publié au JO)

Arrêté n°9090 du 21 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains journalistes niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) en tête : M.IPOSSI Félix (Non publié au JO)

Arrêté n°9091 du 21 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de certains journalistes niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) en tête : Melle.NGAMY Nathalie Rolande (Non publié au JO)

Arrêté n°9092 du 21 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains journalistes niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (information) en tête : M.MASSAMBA Adgard (Non publié au JO)

Arrêté n°9093 du 21 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains journalistes niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (information) en tête : Melle.OFININI NGAMBOU Eudoxie (Non publié au JO)

Arrêté n°9094 du 21 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.TCHISSAMBOU Antoine, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°9095 du 21 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MATOUMPA Joseph Fridolin ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°9096 du 21 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (imprimerie) en tête : Melle.NDZOUROUMBI Anna (Non publié au JO)

Arrêté n°9097 du 21 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (imprimerie) en tête : M.EKANDABEKA Séraphin (Non publié au JO)

Arrêté n°9098 du 21 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains journalistes niveau II des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (information) en tête : Melle.MOUKONO Anne Célestine (Non publié au JO)

Arrêté n°9099 du 21 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains journalistes niveau I des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information) en tête : Melle.MINGO Colette (Non publié au JO)

Arrêté n°9101 du 21 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains journalistes niveau I des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information) en tête : Melle.ANZOLI Albertine (Non publié au JO)