Textes de droit congolais
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Arrêté n°9157 du 22 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MACKOUNDY Serge Benjamin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°9158 du 22 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BOUKORO LOUBAKI Edouard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°9159 du 22 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.LOUTANADIO DIATEZOUA Bienvenu, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°9160 du 22 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête M.PEMBELET Michel (Non publié au JO)
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Arrêté n°9161 du 22 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.AKIRIDZO Gilbert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°9162 du 22 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.BAMBOUV-KENKOUONO Mayes (Non publié au JO)
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Arrêté n°9163 du 22 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NATSETONA Félicien, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°9164 du 22 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.KOUMBAT KOUMBAT MAYBE Yoanet, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)
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Arrêté n°9165 du 22 juin 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.NHOULOU Jean Michel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)
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Arrêté n°9166 du 22 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services socaiux (enseignement), en tête : M.AYA Victor (Non publié au JO)
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Arrêté n°9167 du 22 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993 1997 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie A, hiérrachie 1 des services socaiux (enseignement), en tête : M.NZONZA Elie (Non publié au JO)
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Arrêté n°9168 du 22 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.KOBO-ITOUA Camille, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services socaiux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°9169 du 22 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de ecrtains administrateurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale), en tête : M.NDINGA Jean Pierre (Non publié au JO)
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Arrêté n°9170 du 22 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.BISSEYOU MAMPIA, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°9171 du 22 juin 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MALONGA Clotilde, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérrachie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°9172 du 22 juin 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NSONI Bernard, instituteur des cadres de la catgéorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°9173 du 22 juin 2011 portant inscription au titre de l'année 2003 et promotion sur liste d'aptitude de M.NZOLANI Antoine, instituteur des cadres de la catgéorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°9174 du 22 juin 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 1998 et promotion sur liste d'aptitude de M.MIAKAZEBI Félix, instituteur des cadres de la catgéorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°9175 du 22 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.MAVOUNGOU BAYONNE Joseph, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAf (admiinstration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°9176 du 22 juin 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promorion sur liste d'aptitude de M.MAHOUNGOU Paul, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)