Textes de droit congolais

Arrêté n°9226 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.NGABOUO, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF -(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9227 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.BAZEBIMIATA Joseph, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF -(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9228 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NTALOULOU Rey Richel,adjoint technquue des cadres de la catégorie II, échelle1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9229 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.BOUESSO-KOUDIABIO ALbert, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mines et géologie) (Non publié au JO)

Arrêté n°9230 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de M.DJEVOULOU GANDOUNOU, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9231 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Melle.KINVIDI Henriette, assistante sanitaire des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9232 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.OMPOLO Guenole Romaric, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9233 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ANDEMBE Romauld, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°9234 du 23 juin 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BITSINDOU née LOUFOUAKAZI Delphine assistante sociale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°9235 du 23 juin 2011 portant promotion au titre de l'année 2009 au grade supérieur à l'ancienneté de certains ingénieurs des techniques industrielles cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (information) en tête : M.IKOUNGA Jean MArie (Non publié au JO)

Arrêté n°9236 du 23 juin 2011 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGALOUBARI Romain, prote principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (imprimerie) (Non publié au JO)

Arrêté n°9238 du 23 juin 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.ONDONGO FRançois (Non publié au JO)

Arrêté n°9239 du 23 juin 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.TSANGA DIABISSALOU Flageti (Non publié au JO)

Arrêté n°9240 du 23 juin 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MAFOUTA Laur Saturnin (Non publié au JO)

Arrêté n°9241 du 23 juin 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.ONDONGO Gérard (Non publié au JO)

Arrêté n°9242 du 23 juin 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres de la fonction publique, en tête : M.NDOKI Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°9243 du 23 juin 2011 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 et versement de M.DIABANKANA Jean Claude, attaché stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers SAf... (Non publié au JO)

Arrêté n°9244 du 23 juin 2011 portant titularisation, nomination, versement, et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.BIDOUNGA Hippolyte Raphaël, attaché stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2011-408 du 23 juin 2011 portant intégration et nomination de M. KIFOUANI Eudes Davy, bénévole de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2011-409 du 23 juin 2011 portant intégration et nomination de M. MBOUASSA Marcel, prestataire de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)