Textes de droit congolais

Arrêté n°9206 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004,2006, 2008 et 2010 de M.BASSOUAMA Aimé Jean Claude, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9207 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.BAHUMINA Brigitte Espérance (Non publié au JO)

Arrêté n°9208 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.OMBOUROU Jean Rodrigue, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9209 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.FOUKA-BOUMBA David, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9210 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement générale des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) - en tête : M.NKODIA Jean Baptiste (Non publié au JO)

Arrêté n°9211 du 23 juin 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.GONI Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9212 du 23 juin 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NGOMA NZONDO née BONGO Félicité, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9213 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 et versement de M.BADINGA Justin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9214 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.BAYARD Félicité Olga, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9215 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.ETOUOLO Paulin (Non publié au JO)

Arrêté n°9216 du 23 juin 2011 portant promotion au grade supérieur au titre de l'année 2004 de M.BANSIMBA PAscal, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9217 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.MABOUKA KIALA Béatrice, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9218 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.ILOKY ENGONDZO Prudencia, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9219 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.KOUBOULOU Germain, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9220 du 23 juin 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de Melle.AKOBE-OMPANGANA Alphonsine administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9221 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OPOKI Grégoire, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF -(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9222 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.OKO Louis Le Grand, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF -(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9223 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KIBA Frédéric, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF -(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9224 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.AKOULA Claise Michel, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF -(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9225 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.AWANDZA André Bernard, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF -(administration générale) (Non publié au JO)