Textes de droit congolais

Arrêté n°9271 du 24 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.NKOUDZIMA Charlotte, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9272 du 24 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 de Melle.BONATA Emilienne, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9273 du 24 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2010 de M.BOSSEBA Didier, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9274 du 24 juin 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.BADIA PAscal, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9275 du 24 juin 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.BITSINDOU Jean Paul, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9276 du 24 juin 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.OVOUKA Bernard, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9277 du 24 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.YOMBI Georges, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9278 du 24 juin 2011 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.OKANDZE Albert, secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers SAF (administration... (Non publié au JO)

Arrêté n°9280 du 24 juin 2011 portant promotion au grade supérieur à l'anciennetté au titre de l'année 2009 de M.MAHOUNGOU Jean Bosco, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9281 du 24 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NDONGO, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9282 du 24 juin 2011 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2009 de M.BOKOTO Fulbert, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratives et financiers - SAF (douanes (Non publié au JO)

Arrêté n°9283 du 24 juin 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.MPOTO-OLEBOU, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratives et financiers - SAF (douanes (Non publié au JO)

Arrêté n°9284 du 24 juin 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.NZOULANI Léonard, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratives et financiers - SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°9285 du 24 juin 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2003 de Mme.BOULA-GOUYA née INGOBA Eugénie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratives et financiers - SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9286 du 24 juin 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur la liste d'aptitude de M.ESSIE François, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratives et financiers - SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9287 du 24 juin 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur la liste d'aptitude de M.BAKARI Idriss, agent spécial principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services administratives et financiers - SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9288 du 24 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2006, 2007 et 2009 de M.MOKABAKILA Jean Paul, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°9289 du 24 juin 2011 autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.NDENGUE AYAKA Louise âgé de 66 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°9290 du 24 juin 2011 autorisant l'évacuation sanitaire de l'enfant GAKEGNI Nathcia Idia Créodole née le 21 juin 2007 (Non publié au JO)

Arrêté n°9291 du 24 juin 2011 autorisant l'évacuation sanitaire de M.MINKALA Marc âgé de 54 ans (Non publié au JO)