Textes de droit congolais

Arrêté n°9766 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.NTSIMBA Martine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9767 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.AMPHA née GOSSINI Julienne Viviane, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9768 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 et 2009 de Mme.DANDOU née NTSONA Elisabeth, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9769 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.NGOUALA Anicet, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9770 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.NKALIMA Victorine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9771 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.ONDELE Antoine, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9772 du 8 juillet 2011 portant inscription au titre de l' année 2008 de M.MIKAMONA Bernard, electricien auto contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°9773 du 8 juillet 2011 portant inscription au titre de l' année 2010 de M.AMPAT Camille, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9774 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NKOUNKOU Achille Wilfrid, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9775 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MAKOSSO François, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9776 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KOLIN Jean Modeste, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°9777 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BIBILA Louis, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administrateur et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9778 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.SAMBA BANTOU née BASSAFOULA Thérèse, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administrateur et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9779 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.EBENGUE Christian Pacifique, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administrateur et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9780 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MILATA LOUSSILAHO Jeannette, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administrateur et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9781 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.AKONDZO POUNGA Hermann, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administrateur et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9782 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ITOUA MBOSSA Juglard, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administrateur et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9783 du 8 juillet 2011 Rectifiant l'arrêté n°6332 du 27-09-2007 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.FILA DIA NKONDANI Jean Paul Ernest (Non publié au JO)

Arrêté n°9784 du 8 juillet 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires aux veuves MOUKALA nées MABELE Victorine et TSOKO MANTINOU (Non publié au JO)

Arrêté n°9785 du 8 juillet 2011 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de trois millions (3.000.000) francs CFA au profit du Cabinet du Ministère département durable de l'économie forestière et de l'environnement (Non publié au JO)