Textes de droit congolais

Arrêté n°9745 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BANDZA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°9746 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.OTINI Benoït, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9747 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MOUSSYTHOU Florian César, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9748 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BOUATOUSSILAPELE Alexis (Non publié au JO)

Arrêté n°9749 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains professeurs des C.E.G. des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), en tête : M.LOUKINZOU Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°9750 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mme.MASSOUSSA née KOMBA MATEO Odette, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9751 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains promfesseurs des C.E.G.des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : M.NKOLI Jacques (Non publié au JO)

Arrêté n°9752 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.NGANZIAMI Antoine, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9753 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MAYOUMA Charles, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9754 du 8 juillet 2011 portant versement promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.EBARA Pierre, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9755 du 8 juillet 2011 portant versement promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NZABIDI BANSIMBA KOUETY, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9757 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MATONDO Gabriel, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9758 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.KAGI Jonas, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9759 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGOMA MBOUNGOU François, attaché, des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9760 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Mme.SAH née MADZOU Laurentine, attachée, des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9761 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.LOGUI Jean Pierre, attaché, des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9762 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.ANKOULA Alphonse, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9763 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.BOUTSANA née DIAMONEKA Jacqueline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9764 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.OUENANGOUDI Cécile, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9765 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.N'SATOU François, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)