Textes de droit congolais

Arrêté n°9303 du 27 juin 2011 portant révision de la situation administrative de M.ONGOA ESSOSSI Mesmin Patrick, secrétaire d'administration principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers- SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9304 du 27 juin 2011 portant révision de la situation administrative de Mme.BOKAMBA née NGUIE Virginie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers- SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9305 du 27 juin 2011 portant révision de la situation administrative de M.SINDIKOU MOUFTAHOU, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers- SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9306 du 27 juin 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.FILOULOU Flore Clémence, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers- SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9307 du 27 juin 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.NIANGUENGUE Eugénie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers- SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9308 du 27 juin 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.KOKO Béatrice, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers- SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9309 du 27 juin 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.ETIETIE Alphonsine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9310 du 27 juin 2011 portant révision de la situation administrative de M.MOUKENGUE Jean Didier, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9311 du 27 juin 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.MOULOUNGA NZOUZI NSOUELA Sylvie Pélagie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9312 du 27 juin 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.BIKOUMOU MALEMBE Constance PAtricia, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9313 du 27 juin 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.TSOUMOU NGAMBANI Pulchérie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9314 du 27 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.ELINGA Christine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (admiinstration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9315 du 27 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains journalistes niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) en tête : Melle.IMBEKOU-MAMOWA Romaine (Non publié au JO)

Arrêté n°9316 du 27 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains journalistes niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) en tête : M.ONDZONGO Gislin (Non publié au JO)

Arrêté n°9317 du 27 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.ELENGA-ONDELY Joseph, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°9318 du 27 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (imprimerie) - en tête : M.IBARA Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°9319 du 27 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004 et 2006 de certains professeurs adjoints d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.NSAHM René (Non publié au JO)

Arrêté n°9320 du 27 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MASSAMOUNA Moïse, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9321 du 27 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MAKANGA Bienvenu, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9322 du 27 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.GAMBALI Pierre, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)