Textes de droit congolais

Arrêté n°9350 du 28 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BINIAKOUNOU Joseph, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9351 du 28 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.NGOULOU MBIMI Justin, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9352 du 28 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle I du service sociaux (enseignement technique) en tête : M.ONDONGO Gervais Robert (Non publié au JO)

Arrêté n°9353 du 28 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle I du service sociaux (enseignement technique) en tête : M.ONTSOUKA Benjamin (Non publié au JO)

Arrêté n°9354 du 28 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.BIKOUTA Côme, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle I du service sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9355 du 28 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Melle.EKOUNDA-IKOUA Hélène, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle I du service sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9356 du 28 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MAHOUNGOU-MOUANDZA Christian, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle I du service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9357 du 28 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Mme.MBOUKA née NZABATSOKO MArie Eglise, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 du service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9358 du 28 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.LOEMBA Adèle, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 du service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9359 du 28 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NGAMI Marien Fortuné, greffier principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 du service judiciaire (Non publié au JO)

Arrêté n°9360 du 28 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.BOUZOKO Gilbert, ingénieur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (aéronautique civile) (Non publié au JO)

Arrêté n°9361 du 28 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains techniciens supérieurs des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (météorologie), en tête M.MADINGOU Emile (Non publié au JO)

Arrêté n°9362 du 28 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1980, 1982, 1984, 1986, 1988n 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MAVOUNGOU Dieudonné, assistant des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (météorologie) (Non publié au JO)

Arrêté n°9363 du 28 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NKOUKA Achille, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9364 du 28 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.NGOMBE MArtin, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9365 du 28 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OVA Clotaire, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°9366 du 28 juin 2011 portant engagement du personnel local à la mission permanente du Congo auprès des Nations Unies (New York) en tête : Alain Frédric BODZONDO NANGA NANGA (Non publié au JO)

Arrêté n°9367 du 28 juin 2011 autorisant le remboursement des frais de transport de bagages au profit de M.MATEWA MFUTILA (Non publié au JO)

Arrêté n°9328 du 27 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 e 2009 de Melle.NGABELE MIELEBE Pierrette, monitrice sociale puéricultrice des cadres de la catégorie C, hiérarchie 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9329 du 27 juin 2011 portant nomination des directeurs des services techniqques et des travaux publics des conseils départementaux (Non publié au JO)