Textes de droit congolais

Arrêté n°9406 du 29 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.DEMBA-OLLEMYT Symphorien, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9407 du 29 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.M'BEMBA Fulgence, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9408 du 29 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.BOMPEKOU Guillaume, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9410 du 29 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 demonsieur NGOLO-KOMBO, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9411 du 29 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.KIMPO Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°9412 du 29 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.FOUNDOU Eugène Magloire, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9413 du 29 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.LAMOU Ferdinand, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9414 du 29 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.OLOUROU Joseph, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9415 du 29 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains inspecteurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête M.BVOUKA Camille (Non publié au JO)

Arrêté n°9416 du 29 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains inspecteurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête M.BABELA Gislbert (Non publié au JO)

Arrêté n°9417 du 29 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.BONEZEBI Arbogastre Mathieu, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°9418 du 29 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MAKEDIKA Antoine, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°9419 du 29 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MALONGA Simon, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°9420 du 29 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.NGAMBVALA Jules, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°9421 du 29 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.KOULENGANA Anaclet, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°9422 du 29 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), en tête : M.MATSIOUKA Jean Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°9423 du 29 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.HOMBESSA Luc Hervé, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°9424 du 29 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.BASONGISA Emmanuel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°9425 du 29 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et bonification d'échelon de M.MOWELLE Maurice, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9426 du 29 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.MALONGA née LOUMOUAMOU Geneviève, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)