Textes de droit congolais

Arrêté n°9472 du 30 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MOUYABI Gaspard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9473 du 30 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Mme.NGAMAKITA née COURTAT Anne Marie Odile, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9474 du 30 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.BITOUMBOU François, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9475 du 30 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.NSOUNGUI Charlotte, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9476 du 30 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.BITSINDOU Victor, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9477 du 30 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.BAZEBIZONZA Félix, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9478 du 30 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et versement de M.MATOKO Dieudonné, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9479 du 30 juin 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MISSAMOU Alphonse, professeur collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9480 du 30 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998 et versement de M.GAPIONO Florent, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°9481 du 30 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) en tête: Melle.BABOUANA Angélique (Non publié au JO)

Arrêté n°9482 du 30 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BOULOUMOU Jean, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9483 du 30 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BOUESSO SAMBA Romain, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9484 du 30 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.OTSOU Barthélemy, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9485 du 30 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.NDOMBI PAscal, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9486 du 30 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.MAHOULA Henriette, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services admiistratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9487 du 30 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MELENGO-MEKODI Joseph, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services admiistratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9488 du 30 juin 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.ESIMBA Lucien Isaac, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services admiistratifs et financiers SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°9489 du 30 juin 2011 portantpromotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.KIANG GALIMOUNI, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services admiistratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9490 du 30 juin 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°3373 du 17 juillet 2008, portant révision de la situation administrative de Mme.BAYOUNDOUMA née SINAGANY-DIAMOUANGANA Emma Monique, professeur technqiue adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9491 du 30 juin 2011 portant attributions et organisation des services de la communauté urbaine (Non publié au JO)