Textes de droit congolais

Arrêté n°9995 du 18 juillet 2011 portant nomination des vacataires dans certains établissements du Ministère de l'enseignement technique et professionel au titre de l'année scolaire 2007-2008 en tête : DEBOUGNA INGOUMA S (Non publié au JO)

Arrêté n°9996 du 18 juillet 2011 portant nomination des vacataires et prestataires dans certains établissements du Ministère de l'enseignement technique et professionel au titre de l'année scolaire 2003-2004 en tête : BABELA MILONGO Lié Silvère (Non publié au JO)

Arrêté n°9997 du 18 juillet 2011 portant nomination des vacataires dans certains établissements du Ministère de l'enseignement technique et professionel au titre de l'année scolaire 2006-2007 en tête : BAMBOV KENKOUONO Mayes (Non publié au JO)

Arrêté n°9998 du 18 juillet 2011 portant nomination des vacataires dans certains établissements du Ministère de l'enseignement technique et professionel de la formation qualifiante et de l'emploi au titre de l'année scolaire 2007-2008 en tête : OKOGNA Emery Bedel (Non publié au JO)

Arrêté n°9923 du 15 juillet 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.OKOUKOU Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°9924 du 15 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.MADZOU Edouard, professeur certifiés des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9925 du 15 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.NGOMA Jacques Dieudonné, professeur certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9926 du 15 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mme.BAKANTSI née BOUANGA Albertine, inspectrice d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9927 du 15 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.KODIAT LOUVOUALOU Mathilde (Non publié au JO)

Arrêté n°9928 du 15 juillet 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.MALONGA Nicolas Jean Jacques Frédéric, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9929 du 15 juillet 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.SOUMBOU Arthur, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9930 du 15 juillet 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BADIABIO Simon (Non publié au JO)

Arrêté n°9931 du 15 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MOUZITA Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°9932 du 15 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, versement et bonification d'échelon de M.ISSOGNY Louis Charles, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9933 du 15 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.NGOUEMBE Gilbert (Non publié au JO)

Arrêté n°9934 du 15 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de Melle.DIANFOUNFOU Cécile, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9935 du 15 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.NGOMA Félicité Clarisse (Non publié au JO)

Arrêté n°9936 du 15 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.TCHIBINDA née LOEMBA Philomène (Non publié au JO)

Arrêté n°9937 du 15 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, , 2006, 2008 et versement de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.MASSENGO MILANDOU Yvette (Non publié au JO)

Arrêté n°9938 du 15 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, , 2006, 2008 et versement de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.DZABA MPAMBOU Sophie (Non publié au JO)