Textes de droit congolais

Arrêté n°9814 du 11 juillet 2011 Autorisant l'évacuation sanitaire de M.EKEMI LOUOMAT Raphaël âgé de 53 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°9737 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MOUKO Georges, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9738 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MASSAMBA Jean Prosper, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I,échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9739 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGUIMBI Charlie Casimir, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I,échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9740 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.MILONGO Florence, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I,échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9741 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.GOUNGOU Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9742 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.ESSOUALA Gaston (Non publié au JO)

Arrêté n°9743 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.OKO Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9744 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.LOSSA Paul, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9745 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BANDZA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°9746 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.OTINI Benoït, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9747 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MOUSSYTHOU Florian César, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9748 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BOUATOUSSILAPELE Alexis (Non publié au JO)

Arrêté n°9749 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains professeurs des C.E.G. des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), en tête : M.LOUKINZOU Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°9750 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mme.MASSOUSSA née KOMBA MATEO Odette, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9751 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains promfesseurs des C.E.G.des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : M.NKOLI Jacques (Non publié au JO)

Arrêté n°9752 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.NGANZIAMI Antoine, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9753 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MAYOUMA Charles, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9754 du 8 juillet 2011 portant versement promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.EBARA Pierre, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9755 du 8 juillet 2011 portant versement promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NZABIDI BANSIMBA KOUETY, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)