Textes de droit congolais

Arrêté n°10255 du 25 juillet 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MBENGO KIFOUMBA Edouard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10256 du 25 juillet 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGOMA Vincent, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10257 du 25 juillet 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.KAYI née MALOUONA Christine, monitrice sociale (option : auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10258 du 25 juillet 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ONDZE Bernard, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10259 du 25 juillet 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KOMBO KENGUE Dasche Fasget, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°10260 du 25 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de Melle.LANDOU Emilienne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10262 du 25 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BADIANSEKE Léon Constant (Non publié au JO)

Arrêté n°10263 du 25 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 19991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BOUANGA Paule Gisèle Renée (Non publié au JO)

Arrêté n°10264 du 25 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.OLANDZOBO Emile, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10265 du 25 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.EMO née EDZAN Eugénie (Non publié au JO)

Arrêté n°10266 du 25 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BIFINGOU YOBA Mathieu (Non publié au JO)

Arrêté n°10267 du 25 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991993, 1995, , 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MOUANDZA Alphonse, instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10268 du 25 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.NTSILA Annie Léocadie, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10269 du 25 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.BANZOUZI Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°10270 du 25 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.DIANFOUNGOU Christelle Auselya (Non publié au JO)

Arrêté n°10271 du 25 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.DONIAMA Clémentine (Non publié au JO)

Arrêté n°10272 du 25 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004 et 2006 de Melle.MOUZEMBO Hortense Clarisse, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10273 du 25 juillet 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête M.BACONGO Noël Didier (Non publié au JO)

Arrêté n°10274 du 25 juillet 2011 portant révision de la situation administrative de M.MAMBOULA Godefroy, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10275 du 25 juillet 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.AKOULAFOUA Nady Mireille Edwige, controleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)