Textes de droit congolais

Arrêté n°10770 du 9 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BONGBEKA Jean Bruno, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°10771 du 9 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MOUANGA Bertin Roland, ingénieur des techniques industrielles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielle) (Non publié au JO)

Arrêté n°10772 du 9 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.KINZONZOLO Joachim, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10773 du 9 août 2011 portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel, en tête: Melle.MAHOUA KABI Cliff Chabelle (Non publié au JO)

Arrêté n°10774 du 9 août 2011 portant engagement de Melle.MANGANZALI Gilberte en qualité de secrétaire principale d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°10775 du 9 août 2011 portant engagement de Melle.OLAKOUARA Irène Bénédicte en qualité d'agent spécial principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°10776 du 9 août 2011 portant engagement de certaines candidates en qualité d'agent subalterne de bureau contractuel, en tête: Melle.BOUNGOU MADIELE Bophy Lafleure (Non publié au JO)

Arrêté n°10777 du 9 août 2011 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.SOUKA Diane Noelly (Non publié au JO)

Arrêté n°10778 du 9 août 2011 portant intégration et nomination de Melle.BAZEBIDILA NSILOULOU Gaëlle, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10779 du 9 août 2011 portant intégration et nomination de Melle.AYESSA Florentine Nadège, bénévole de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10780 du 9 août 2011 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique), en tête: Melle.KOUMOU Raïssa Parfaite (Non publié au JO)

Arrêté n°10781 du 9 août 2011 portant intégration et nomination de M.D'ZANGUE OMBISSA Eugène Germain dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10782 du 9 août 2011 portant rectificatif aux arrêtés n°3332 du 7 septembre 2000, 3565 du 22 septembre 2000, 3595 du 27 septembre 2000, 3704 du 6 octobre 2000, 3898-3901 du 18 octobre 2000, 3912 du 19 octobre 2000, 4031 du 26 octobre 2000, 4395-4403 du 1er décembre 2000, 4889 du 30 décembre 2000 (Non publié au JO)

Arrêté n°10783 du 9 août 2011 portant rectificatif aux arrêtés n°7419 du 24 octobre 2008, 486 du 9 février 2010 (Non publié au JO)

Arrêté n°10784 du 9 août 2011 portant agrément de la société CONGO TRANSIT SARLU pour l'excercice de l'activité d'auxilliaire de transport maritime en qualité de transitaire (Non publié au JO)

Arrêté n°10785 du 9 août 2011 portant renouvellement de l'autorisation d'exploitation d'un dépôt de substances explosives de deuxième catégorie de la société halliburton (Non publié au JO)

Arrêté n°10786 du 9 août 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un dépôt de substances explosives de première catégorie et d'un dépôt d'accessoires de mine ou groupement andrade guitierrez/escom (Non publié au JO)

Arrêté n°10787 du 9 août 2011 portant renouvellement de l'autorisation d'exploitation d'un dépôt de sources radioactives à la société halliburton (Non publié au JO)

Arrêté n°10788 du 9 août 2011 portant autorisation d'exploitation d'un dépôt de sources radioactives à la société no destructive test congo (Non publié au JO)

Arrêté n°10702 du 8 août 2011 portant engagement de certaines candidates en qualité de fille de salle contractuelle en tête: Melle.BAHOUSSA Aubierge Euphrasie (Non publié au JO)