Textes de droit congolais

Arrêté n°11101 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.NDOLLO Guy Edouard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11102 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.MOUANDA Aloïse, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11103 du 16 août 2011 portant inscription au titre de l' année 2008 de M.MADZOU Marcel, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11104 du 16 août 2011 portant promotion à deux au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) - en tête : M.BANZOUZI Gabriel (Non publié au JO)

Arrêté n°11105 du 16 août 2011 portant promotion à deux au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) - en tête : M.KONO Grégoire (Non publié au JO)

Arrêté n°11106 du 16 août 2011 portant versement et promotion à deux au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de cmonsieur BAKEBA Jacques, professeur techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11107 du 16 août 2011 portant promotion à deux au titre de l' année 2008 de M.GAMPOUROU Bertin, professeur CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°11108 du 16 août 2011 portant promotion à deux au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.GAWA Jules, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11109 du 16 août 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.SAMBA Fidèle Arsène, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°11110 du 16 août 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.KOUBAKA MOUNDELE Marie Yvette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°11111 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ), en tête : M.KINZONZI Dominique (Non publié au JO)

Arrêté n°11112 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NTSIAKOU Martin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°11113 du 16 août 2011 accordant un congé diplomatique à M.DAMBENDZET Guz Parfait, secrétaire des affaires étrangères de 3ème échelon (Non publié au JO)

Arrêté n°11114 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BANZA Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11115 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MASSAMBA NKENGUE Astria Anderline (Non publié au JO)

Arrêté n°11116 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.AWASSA Norbert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11117 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BOTCHOBO Claude Cester (Non publié au JO)

Arrêté n°11118 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.OGNEKE NDOUONA Jean Louis (Non publié au JO)

Arrêté n°11119 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MOUVOULA Simon, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11120 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.ITOUA EKOUYA KIBA née MAGNENZA MANTEZOLO Philomène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)