Textes de droit congolais

Arrêté n°11058 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.EKEMBE Arnaud Fabrice, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11059 du 16 août 2011 portant changement d'armée d'un militaire du rang des forces armées congolaises (Non publié au JO)

Arrêté n°11060 du 16 août 2011 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°11061 du 16 août 2011 autorisant l'évacuation sanitaire de l'enfant NDOUNGOULOU Winny Christian Evrard (Non publié au JO)

Arrêté n°11062 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MBEMBA Maurice, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11063 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.NGANGA Sébastien (Non publié au JO)

Arrêté n°11064 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.NZONZI André (Non publié au JO)

Arrêté n°11065 du 16 août 2011 portant versement promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, de M.BALEBO Jacques, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11066 du 16 août 2011 portant versement promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.MPOTO NGOMA Valère, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11068 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.LEGNAMI Guy Patrick, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11069 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.MASSENGO Laurent Guillaume, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11070 du 16 août 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 1996, promotion sur liste d'aptitude et bonification d'échelon de M.MAKOSSO André, secrétaire d'éducation nationale des cadres de la catégorie B, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11071 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BIRI Jean Clotaire, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11072 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.IBALA Patrice (Non publié au JO)

Arrêté n°11073 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.BALOBOULA Oscar, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11074 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.NTADI Faustin, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11075 du 16 août 2011 portant versement, promotion à deux ans au titre de l' année 1993 et bonification d'échelon de M.DIAFOULOUKA Raymond, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11077 du 16 août 2011 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGOMBA Jules, instituteur des cadres de la catégorie II échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11078 du 16 août 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.BADINGA Daniel , instituteur des cadres de la catégorie II échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11079 du 16 août 2011 portant versement, promotion sur liste d'aptitude au titre de l'année 2005 et bonification d'échelon de M.MAKAMBALA Rigobert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) , admis à la retraite (Non publié au JO)